Pergolas · Carports · Aménagements extérieurs — l'art de vivre l'extérieur

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique.

Dernière mise à jour : septembre 2026

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site bbart-outdoor.fr est Laurent Clausener, Président de BBartifex SAS.

3. Hébergeur

Société: IONOS SARL
Adresse: 7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone: 0970 808 911
Site web: ionos.fr

4. Activité

BB'art Outdoor est une marque de BBartifex SAS, revendeur agréé des produits Deponti (Pays-Bas). La société commercialise des pergolas aluminium, des carports et des solutions d'aménagement extérieur, et en assure l'installation en Loire-Atlantique, Bretagne et Pays de la Loire, ainsi que sur le reste du territoire par l'intermédiaire d'artisans partenaires.

Le site bbart-outdoor.fr est un site de présentation. Aucune vente en ligne n'y est effectuée : toute commande fait l'objet d'un devis préalable, accepté et signé par le client.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site bbart-outdoor.fr — textes, photographies, logos, illustrations, structure du site — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable de BBartifex SAS.

Les marques, logos et visuels Deponti sont la propriété exclusive de Deponti BV (Pays-Bas) et sont utilisés avec leur autorisation dans le cadre du partenariat revendeur agréé. Les photographies de produits présentées sur ce site sont fournies par Deponti BV.

6. Données personnelles

Les informations collectées via les formulaires du site font l'objet d'un traitement destiné à la gestion des demandes de devis et au suivi commercial. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données.

Pour exercer ces droits, écrivez-nous à contact@bbart-outdoor.fr ou à l'adresse du siège social. Le détail des traitements figure dans notre politique de confidentialité.

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8. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. BBartifex SAS ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes ni de l'utilisation qui pourrait en être faite.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Saint-Nazaire.

10. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.

Vous pouvez également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

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